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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF
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GÉNÉRATION 9.7
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GÉNÉRATION 9.7
TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF, SAS

Numéro de dépôt :
4224906
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
GÉNÉRATION 9.7 de TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF

Présentation de la marque GÉNÉRATION 9.7

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GÉNÉRATION 9.7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF domicilié(e) Centre Commercial de Petit Perrou - 97139 - LES ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 125 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIÉS domicilié(e) 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE A PITRE - France.

La marque GÉNÉRATION 9.7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉRATION 9.7 arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF a également déposé les autres marques suivantes : G-9.7 , CITY OR , ADRENALINE , CARAT , GRAIN D'OR


TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF, SAS - Centre Commercial de Petit Perrou - 97139 - LES ABYMES - France - SIREN 424125185


CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIÉS - 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE A PITRE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664172 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

– parfum, huiles essentielles cosmétiques.

– joaillerie, bijouterie pierres precieuses, horlogeries instruments chronometriques.

– produits de l'imprimerie article de papeterie machine à écrire, instruments d'écritures, articles de bureaux (à l'exception des meubles).

– cuir et imitation de cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, porte feuille et porte monnaie.