Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITY OR
TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF, SAS au capital de 76 224,51 euros

Numéro de dépôt :
4223214
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2025
CITY OR de TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF

Présentation de la marque CITY OR

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITY OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF domicilié(e) Centre Commercial de Petit-Perou - 97139 - ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 125 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIÉS domicilié(e) 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque CITY OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY OR arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF a également déposé les autres marques suivantes : G-9.7 , ADRENALINE , CARAT , GRAIN D'OR , GÉNÉRATION 9.7


TITECA BEAUPORT FINANCE – TBF, SAS au capital de 76 224,51 euros - Centre Commercial de Petit-Perou - 97139 - ABYMES - France - SIREN 424125185


CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIÉS - 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses horlogerie et instruments chronométriques.