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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT Finance – TBF
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CARAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAT
TITECA BEAUPORT Finance – TBF, SAS

Numéro de dépôt :
4224902
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
CARAT de TITECA BEAUPORT Finance – TBF

Présentation de la marque CARAT

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT Finance – TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITECA BEAUPORT Finance – TBF domicilié(e) Centre Commercial de Petit-Perou - 97139 - LES ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 125 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIES domicilié(e) 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE À PITRE - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

TITECA BEAUPORT Finance – TBF a également déposé les autres marques suivantes : G-9.7 , CITY OR , ADRENALINE , GRAIN D'OR , GÉNÉRATION 9.7


TITECA BEAUPORT Finance – TBF, SAS - Centre Commercial de Petit-Perou - 97139 - LES ABYMES - France - SIREN 424125185


CABINET D'AVOCATS SCP MORTON & ASSOCIES - 30 Rue Delgrès - 97110 - POINTE À PITRE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685844 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 29 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°716195 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29

Inscription le 11 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°728538 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-11

– parfum, huiles essentielles cosmétiques.

– joaillerie, bijouterie pierres precieuses, horlogeries instruments chronometriques.

– produits de l'imprimerie.

– cuir et imitation de cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, porte feuille et porte monnaie.

– vêtements, chaussures chapellerie.