Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bubble Rest
TITAVA LIMITED (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98767896
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque Bubble Rest

Déposée le 31 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TITAVA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bubble Rest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 2 octobre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITAVA LIMITED domicilié(e) 3/1 City Mll Lane, GIBRALTAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 319 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel TROUSLARD Avocat à la Cour - France.

La marque Bubble Rest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767896.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bubble Rest est expirée depuis le 31 décembre 2008.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bubble Rest est expirée depuis le 31 décembre 2008.


TITAVA LIMITED (société anonyme) - 3/1 City Mll Lane, GIBRALTAR - France - SIREN 345319354


Jean-Michel TROUSLARD Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication au BOPI 1999-07

Errata sur les enregistrements - Publication au BOPI 1999-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Republication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Restauration rapide.