Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANOBEL
TITANOBEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4108102
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2024
TITANOBEL de TITANOBEL

Présentation de la marque TITANOBEL

Déposée le 25 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANOBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TITANOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANOBEL domicilié(e) Rue de l'Industrie, BP no 2 - 21270 - PONTAILLER-SUR-SAÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 251 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TITANOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANOBEL est expirée depuis le 25 juillet 2024.

TITANOBEL a également déposé les autres marques suivantes : EMULTEX , AnfoClad , CISALITE , ANFOTITE , LYNX PROFILER TITANOBEL GROUP , CISALEX , TITACORD , TITA NOBEL


TITANOBEL, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue de l'Industrie, BP no 2 - 21270 - PONTAILLER-SUR-SAÔNE - France - SIREN 421251836


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Appareils pour préparer des explosifs ; appareils pour la manutention, la fabrication et la manipulation d'explosifs ; appareils pour le mélange d'explosifs ; appareils de pompage d'explosifs ;

Munitions et projectiles, explosifs à usage industriel ; explosifs ; détonateurs ; dynamite ; mines, mèches de mines, mèches d'allumage pour explosifs ; produits pyrotechniques ; explosifs brisants ; explosifs déflagrants ; explosifs en vrac ; boues explosives ; explosifs sous forme d'émulsions ; poudres explosives ; particules explosives ; explosifs palettisés ; exploseurs ; tiges de bourrage pour explosifs ; matériaux de bourrage pour explosifs ; détonateurs pour explosifs ; cordeaux détonants pour détonateurs ; mèches pour détonateurs ; relais détonants pour détonateurs ; amorces moulées pour détonateurs ; câbles de tir pour détonateurs ; cartouches ; fusées de signalisation ; pétards, feux d'artifice ; armes à feux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de publicité et de marketing ; services de promotion ; études et recherches de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services informatisés de stockage et de récupération de données ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; opérations de mercatique ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; services de gestion administrative de stocks ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail de machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Appareils pour préparer des explosifs, appareils pour la manutention, la fabrication et la manipulation d'explosifs, appareils pour le mélange d'explosifs, appareils de pompage d'explosifs, munitions et projectiles, explosifs à usage industriel, explosifs, détonateurs, dynamite, mines, mèches de mines, mèches d'allumage pour explosifs, produits pyrotechniques, explosifs brisants, explosifs déflagrants, explosifs en vrac, boues explosives, explosifs sous forme d'émulsions, poudres explosives, particules explosives, explosifs palettisés, exploseurs, tiges de bourrage pour explosifs, matériaux de bourrage pour explosifs, détonateurs pour explosifs, cordeaux détonants pour détonateurs, mèches pour détonateurs, relais détonants pour détonateurs, amorces moulées pour détonateurs, câbles de tir pour détonateurs, cartouches, fusées de signalisation, pétards, feux d'artifice, armes à feux ;

Construction ; réparation ; services d'installation. Services d'exploitation de carrières, forage, minage ; informations en matière d'exploitation de carrières, de forage, de minage. Supervision (direction) de travaux de construction. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation, entretien et réparation de machines ; travaux de désamiantage de bâtiments ;

Traitement de tous matériaux issus de la démolition et de la déconstruction ; recyclage des déchets de démolition d'édifices ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; production d'énergie ; préparation d'explosifs, y compris préparation sur place d'explosifs ;

Services d'analyse et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de la fabrication d'explosifs ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers ; installation de logiciels ; évaluations, estimation, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; travaux d'ingénieur, services d'assistance technique liés aux explosifs, aux systèmes explosifs et au minage. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits informatiques ; conception et développement d'ordinateurs et d'outils informatiques ; services de programmation d'ordinateurs ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles en matière d'explosif ; consultations et conseils techniques dans le domaine des explosifs ; conception (élaboration) de banques de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un ordinateur ; location de logiciels informatiques ; service d'analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance technique en matière de systèmes d'information, d'hébergement et d'infogérance.