CISALEX
Présentation de la marque CISALEX
Déposée le 19 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANOBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CISALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CISALEX est expirée depuis le 19 avril 2023.
TITANOBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2015916 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237768 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377479 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377480 - Publication au BOPI 2003-09-16
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510616 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525307 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22