Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLY DELTA
TITANIUM ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3641837
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
CHARLY DELTA de TITANIUM ENTERTAINMENT

Présentation de la marque CHARLY DELTA

Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANIUM ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLY DELTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANIUM ENTERTAINMENT domicilié(e) 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 237 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY DELTA est expirée depuis le 3 avril 2019.

TITANIUM ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRUSH , MA BELLE MERE ET MOI , LA TOUCHE 2 , LES FANS S'EN FOOT , LA P'TITE COURONNE , CHARLIE DELTA MEDIA , FASHION DATING


TITANIUM ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée - 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France - SIREN 483237178


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 30 juillet 2009 - Retrait partiel n°503103 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 11 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666511 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations et données fournies par réseau de télécommunication, par téléphonie, par livraison en ligne par Internet, à savoir fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes, à l'exception des lunettes de protection contre les accidents ; aimants décoratifs.

Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux et albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessin.

Aide à la direction des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales ; agences de publicité ; régie publicitaire ; location d'emplacements publicitaires sur tous supports ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée.

Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs, réseau informatique mondial ou réseau téléphonique.

Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; production de programme radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.