Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUSH
TITANIUM ENTERTAINMENT Société par actions simplifiée
GAMET Jean-Patrick
RIBET Magalie

Numéro de dépôt :
3471474
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
BRUSH de TITANIUM ENTERTAINMENT

Présentation de la marque BRUSH

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANIUM ENTERTAINMENT, GAMET Jean-Patrick, RIBET Magalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUSH »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANIUM ENTERTAINMENT domicilié(e) 12A rue Duhesme,75018 PARIS - 75018 - France, GAMET Jean-Patrick domicilié(e) 26 rue André Chénier,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France, RIBET Magalie domicilié(e) 362 Ter Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUSH est expirée depuis le 22 décembre 2016.

TITANIUM ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLY DELTA , MA BELLE MERE ET MOI , LA TOUCHE 2 , LES FANS S'EN FOOT , LA P'TITE COURONNE , CHARLIE DELTA MEDIA , FASHION DATING


TITANIUM ENTERTAINMENT Société par actions simplifiée - 12A rue Duhesme,75018 PARIS - 75018 - France

GAMET Jean-Patrick - 26 rue André Chénier,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France

RIBET Magalie - 362 Ter Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 4


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 11 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666511 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Terminaux de communication ; installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; récepteurs et émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; visiotéléphones ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels de fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son ou des données ; fichiers informatiques téléchargeables (bases de données) ; programmes audiovisuels fixés sur support magnétique, numérique ou électronique ; sonneries, musiques et images téléchargeables pour radiotéléphones et visiotéléphones ; tonalités d'appels téléphoniques et messages d'accueil de répondeur téléphonique téléchargeables ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondial ou à accès privé ou réservé ; cartes téléphoniques ; écrans, notamment écrans de téléphone ; organisateurs personnels informatisés ; appareils audio et vidéo portables ; aimants décoratifs.

Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers.

Services de communications téléphoniques et radiotéléphoniques ; services téléphoniques, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de messagerie vocale ; services de fournitures ; d'accès à des réseaux téléphoniques, télématiques et radiotéléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages, de sons et d'images par radiotéléphones et visiotéléphones ; services de téléchargement de sonneries et fonds d'écran pour radiotéléphones (pour des tiers) ; services de transmission de données pour la personnalisation de boîtes vocales de radiotéléphones ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial, en particulier sur radiotéléphones et visiotéléphones ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des forums à des fins de transmission de messages entre utilisateurs.

Emissions audiovisuelles ; divertissements audiovisuelles ; montage de programmes audiovisuels. Production d'émissions audiovisuelles ; édition musicale, édition de sonneries pour radiotéléphones et autres téléphones ; services de jeux proposés en ligne sur un réseau informatique mondial, à la télévision ou sur radiotéléphone, organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation.

Conception et développement de sonneries, musiques et images téléchargeables pour radiotéléphones et visiotéléphones. Création et entretien de site Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques. Conception et mise au point de bases de données.