Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TITANE PRODUCTION
/
VS ANTI-VANDALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VS ANTI-VANDALE
TITANE PRODUCTION, EURL

Numéro de dépôt :
3677016
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/09/2019
VS ANTI-VANDALE de TITANE PRODUCTION

Présentation de la marque VS ANTI-VANDALE

Déposée le 17 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TITANE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VS ANTI-VANDALE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TITANE PRODUCTION domicilié(e) 1430 route de Gravin - 74300 - MAGLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 631 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TITANE PRODUCTION domicilié(e) 1430 route de Gravin - 74300 - MAGLAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS ANTI-VANDALE est expirée depuis le 17 septembre 2019.

TITANE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ANTI-VANDALE , titanePRODUCTION , LOCKNEST


TITANE PRODUCTION, EURL - 1430 route de Gravin - 74300 - MAGLAND - France - SIREN 491631198


TITANE PRODUCTION - 1430 route de Gravin - 74300 - MAGLAND - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.