Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANITE
TITAN-INVEST SA

Numéro de dépôt :
99820382
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque TITANITE

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) TITAN-INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TITANITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITAN-INVEST domicilié(e) 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 251 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque TITANITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANITE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

TITAN-INVEST a également déposé les autres marques suivantes : TITAGEL , TITADYN , TITAMAX , TITABEX , TITABLOC , TITASPLIT , OUEST EXPLOSIF , TITAPLUS , TITAFIX , TITAN


TITAN-INVEST SA - 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France - SIREN 421251836


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Armes à feu ; munitions ; projectiles (armes) ; explosifs ; feux d'artifice.