Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST EXPLOSIF
TITAN-INVEST SA

Numéro de dépôt :
99803975
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque OUEST EXPLOSIF

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) TITAN-INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OUEST EXPLOSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITAN-INVEST domicilié(e) 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 251 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque OUEST EXPLOSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST EXPLOSIF est expirée depuis le 21 juillet 2009.

TITAN-INVEST a également déposé les autres marques suivantes : TITAGEL , TITADYN , TITANITE , TITAMAX , TITABEX , TITABLOC , TITASPLIT , TITAPLUS , TITAFIX , TITAN


TITAN-INVEST SA - 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France - SIREN 421251836


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Armes à feu ; munitions ; projectiles (armes) ; explosifs ; feux d'artifice.