(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TITAN INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624727.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2010.
TITAN INVEST a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183062 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 9 mars 2001 - Changement de dénomination n°321005 - Publication au BOPI 2001-03-09
Inscription le 9 mars 2001 - Changement de dénomination n°321004 - Publication au BOPI 2001-03-09