Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN INTERNATIONAL
/
TITAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITAN
TITAN INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1218446
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TITAN INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des terres rouges, ZI DE METZANGE BAN DE VOLKRANGE - 57100 - THIONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 189 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 10 novembre 2022.


TITAN INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Rue des terres rouges, ZI DE METZANGE BAN DE VOLKRANGE - 57100 - THIONVILLE - France - SIREN 385189808


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Renouvellement sans limitation n°2011360 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227014 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription - Transmission de propriété n°20976 - Publication au BOPI

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163125 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription - Changement d'adresse n°20975 - Publication au BOPI

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58661 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2514022 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13

Inscription le 13 décembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°590748 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Carrosseries pour tous véhicules routiers et ferroviaires, wagons, citernes sur véhicules, remorques semi-remorques et les parties constitutives de celles-ci, notamment mécanismes d'attelage, de relevage de suspension et de freinage, et généralement, tous équipements de véhicules utilitaires ou industriels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.