Déposée le 18 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TITAGARH WAGONS AFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AFR ARBEL FAUVET RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITAGARH WAGONS AFR domicilié(e) 12 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 257 160 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque AFR ARBEL FAUVET RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFR ARBEL FAUVET RAIL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.
TITAGARH WAGONS AFR, Société anonyme - 12 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France - SIREN 523257160
BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349216 - Publication au BOPI 2007-08-23
Renouvellement sans limitation n°2090510 - Publication au BOPI 1997-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 19 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708819 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19
Inscription le 29 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709105 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-29
Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671734 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-08
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment conteneurs citernes, citernes de stockage, éléments mécano-soudés entrant dans la construction des wagons.Machines, machines-outils et outillage et notamment outillages et/ou équipements nécessaires à la fabrication de wagons ou d'éléments de wagons, installations ou équipements nécessaires au chargement ou au déchargement des wagons, conteneurs ou semi-remorques routières;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles.Véhicules et leurs parties et notamment wagons de chemin de fer, bogies de wagons, semi-remorques citernes, berlines pour transport de déblais, locotracteurs; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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