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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tiswann
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KSB MASK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KSB MASK
tiswann, sarl
Nicolas Jacor carmichael

Numéro de dépôt :
3697287
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
KSB MASK de tiswann

Présentation de la marque KSB MASK

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tiswann et Nicolas Jacor carmichael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KSB MASK »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) tiswann domicilié(e) 14 place claudel - 78180 - montigny le bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Nicolas Jacor carmichael domicilié(e) 14 place claudel - 78180 - montigny le bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Jacot Tiswann domicilié(e) 14 place claudel - 78180 - montignyle bretonneux - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 25


tiswann, sarl - 14 place claudel - 78180 - montigny le bretonneux - France - SIREN 3

Nicolas Jacor carmichael - 14 place claudel - 78180 - montigny le bretonneux - France


Nicolas Jacot Tiswann - 14 place claudel - 78180 - montignyle bretonneux - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548808 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bonneterie ;masque de protection des voies respiratoires.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.