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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS TOSELLI
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TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933
TISSUS TOSELLI, SARL

Numéro de dépôt :
4073639
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933 de TISSUS TOSELLI

Présentation de la marque TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS TOSELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS TOSELLI domicilié(e) 4 RUE ANTOINE GAUTIER - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS TOSELLI, M. SERGE TOSELLI domicilié(e) 4 RUE ANTOINE GAUTIER - 06300 - NICE - France.

La marque TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933 est expirée depuis le 5 mars 2024.

TISSUS TOSELLI a également déposé les autres marques suivantes : MARAT D'AVIGNON


TISSUS TOSELLI, SARL - 4 RUE ANTOINE GAUTIER - 06300 - NICE - France - SIREN 968800839


TISSUS TOSELLI, M. SERGE TOSELLI - 4 RUE ANTOINE GAUTIER - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.