Déposée le 20 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tissus Toselli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MARAT D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tissus Toselli domicilié(e) 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 800 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissus Toselli, M. Serge Toselli domicilié(e) 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France.
La marque MARAT D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tissus Toselli, SARL - 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France - SIREN 968800839
Tissus Toselli, M. Serge Toselli - 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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