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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX
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FERRATER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERRATER
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1271164
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014

Présentation de la marque FERRATER

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERRATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2255419) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2255419) - 75008 - France.

La marque FERRATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERRATER est expirée depuis le 3 mai 2014.

TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : TTT , ESTORYL , FERRANYL , B - LITE , KERLON , KEEP NETTT


TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX, Société Anonyme - Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2255419) - 01600 - France - SIREN 301593240


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2255419) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255419 - Publication au BOPI 2003-12-30

Renouvellement sans limitation n°2027669 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166503 - Publication au BOPI 1993-12-20

Tentes, bâches, voiles, sacs et toiles.Tissus, notamment tissus enduits, stores en tissus.Vêtements, notamment vêtements de protection et vêtements de pluie, bottes, souliers et pantoufles. Tentures et linoléums, autres revêtements de parquets, toiles cirées, huilées, caoutchoutées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.