Déposée le 19 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERRANYL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2349662) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349662) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX Société Anonyme - Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2349662) - 01600 - France - SIREN 301593240
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349662) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349662 - Publication au BOPI 2007-08-31
Renouvellement sans limitation n°2097453 - Publication au BOPI 1997-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 3 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246583 - Publication au BOPI 1997-12-03
Tentes et bâches;tissus enduits, stores en tissus, tentures;linoleum et autres revêtements des parquets, toiles cirées, huilées, caoutchoutées; vêtements.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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