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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX
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ESTORYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTORYL
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1583293
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2009

Présentation de la marque ESTORYL

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESTORYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Zone Industrielle, 01600 TREVOUX (dossier no 2135541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2135541) - France.

La marque ESTORYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTORYL est expirée depuis le 30 mai 2009.

TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : TTT , FERRATER , FERRANYL , B - LITE , KERLON , KEEP NETTT


TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 01600 TREVOUX (dossier no 2135541) - France - SIREN 301593240


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2135541) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135541 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Tentes, bâches, filets, voiles (gréement).Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus enduits;tissus industriels;textiles non-tissés. Revêtements de sols et tentures murales en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.