Marque expirée - Marque en non vigueur

B - LITE
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451471
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque B - LITE

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B - LITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Prés de Corcelles,01600 TREVOUX (dossier no 2354365) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2354365) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B - LITE est expirée depuis le 19 février 2018.

TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : TTT , FERRATER , ESTORYL , FERRANYL , KERLON , KEEP NETTT


TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX Société Anonyme - Prés de Corcelles,01600 TREVOUX (dossier no 2354365) - 01600 - France - SIREN 301593240


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2354365) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354365 - Publication au BOPI 2007-10-29

Renouvellement sans limitation n°2108769 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination n°250613 - Publication au BOPI 1998-02-27

Tissus pour stores, tissus pour bannes; stores, bannes en matières textiles.