FLANELLE MOUSSELINE
Présentation de la marque FLANELLE MOUSSELINE
Déposée le 30 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Tissus Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLANELLE MOUSSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FLANELLE MOUSSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FLANELLE MOUSSELINE est expirée depuis le 30 septembre 1985.
Tissus Moreau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481