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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS MOREAU
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FLANELLE MOUSSELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLANELLE MOUSSELINE
TISSUS MOREAU S.A., société anonyme, 49, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1324855
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque FLANELLE MOUSSELINE

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TISSUS MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLANELLE MOUSSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS MOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FLANELLE MOUSSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLANELLE MOUSSELINE est expirée depuis le 27 septembre 1995.

TISSUS MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : CREPITANT , MAGICIENNE , TOILE COLIBRI , TISSUS MOREAU , TEXEM , KRIBI , CREPITANT , FLANELLE MOUSSELINE , TISSUS MOREAU , KRIBI


TISSUS MOREAU S.A., société anonyme, 49, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Tissus et articles textiles non compris dans d'autres classes.