Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Sac Français
TISSUS GISELE, SA

Numéro de dépôt :
4290061
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2026
Le Sac Français de TISSUS GISELE

Présentation de la marque Le Sac Français

Déposée le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Sac Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE domicilié(e) 8 CHEMIN DES ECORCES - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS GISELE, M. chevrier eddy domicilié(e) 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque Le Sac Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sac Français arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

TISSUS GISELE a également déposé les autres marques suivantes : Made in Vosges , Le drap français , Le Drap Français , TEXTILES DES VOSGES , GISELE , TGL , Le sac français , L'INDUSTRIE DU LINGE EN DIRECT , Textiles des Vosges


TISSUS GISELE, SA - 8 CHEMIN DES ECORCES - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 306750274


TISSUS GISELE, M. chevrier eddy - 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.