Le Sac Français
Présentation de la marque Le Sac Français
Déposée le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Sac Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Sac Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290061.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sac Français arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.
TISSUS GISELE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05