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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE
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Le sac français
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le sac français
TISSUS GISELE, SA

Numéro de dépôt :
4272713
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le sac français de TISSUS GISELE

Présentation de la marque Le sac français

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le sac français »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE domicilié(e) 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS GISELE, M. eddy chevrier domicilié(e) 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TISSUS GISELE a également déposé les autres marques suivantes : Made in Vosges , Le Sac Français , Le drap français , Le Drap Français , TEXTILES DES VOSGES , GISELE , TGL , L'INDUSTRIE DU LINGE EN DIRECT , Textiles des Vosges


TISSUS GISELE, SA - 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 306750274


TISSUS GISELE, M. eddy chevrier - 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697852 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.