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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE
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Le Drap Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Drap Français
TISSUS GISELE, SA

Numéro de dépôt :
4290048
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2026
Le Drap Français de TISSUS GISELE

Présentation de la marque Le Drap Français

Déposée le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Drap Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS GISELE domicilié(e) 8 chemin des ecorces - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS GISELE, M. chevrier eddy domicilié(e) 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque Le Drap Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Drap Français arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

TISSUS GISELE a également déposé les autres marques suivantes : Made in Vosges , Le Sac Français , Le drap français , TEXTILES DES VOSGES , GISELE , TGL , Le sac français , L'INDUSTRIE DU LINGE EN DIRECT , Textiles des Vosges


TISSUS GISELE, SA - 8 chemin des ecorces - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 306750274


TISSUS GISELE, M. chevrier eddy - 8 chemin des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.