Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TISSUS ET STORES CHOLLETON (S.A. au capital de 1.000.000 francs
/
TISSUS ET STORES CHOLLETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS ET STORES CHOLLETON
TISSUS ET STORES CHOLLETON (S.A. au capital de 1.000.000 francs)

Numéro de dépôt :
1269327
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994

Présentation de la marque TISSUS ET STORES CHOLLETON

Déposée le 20 avril 1984 par TISSUS ET STORES CHOLLETON (S.A. au capital de 1.000.000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSUS ET STORES CHOLLETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSUS ET STORES CHOLLETON (S.A. au capital de 1.000.000 francs) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noëlle DUET - France.

La marque TISSUS ET STORES CHOLLETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS ET STORES CHOLLETON est expirée depuis le 20 avril 1994.


TISSUS ET STORES CHOLLETON (S.A. au capital de 1.000.000 francs) - France


Noëlle DUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) : matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols : tentures murales non en matières textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.