Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES
/
URSULE EN VILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

URSULE EN VILLE
TISSUS DES URSULES, SAS

Numéro de dépôt :
4202652
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2025
URSULE EN VILLE de TISSUS DES URSULES

Présentation de la marque URSULE EN VILLE

Déposée le 10 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URSULE EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES domicilié(e) ZAC STELYTEC SECTEUR B, BP 182 - 42408 - ST CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 949 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS DES URSULES, SAS domicilié(e) ZAC STELYTEC SECTEUR B, BP 182 - 42408 - ST CHAMOND - France.

La marque URSULE EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSULE EN VILLE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

TISSUS DES URSULES a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES, AU FIL DE VOS ENVIES , TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES Matières et Couleurs , la Maison d'Ursule tissus et déco la Maison d'Ursule Matières et Couleurs , coco coupons , LA MAISON D'URSULE , LA MAISON D'URSULE


TISSUS DES URSULES, SAS - ZAC STELYTEC SECTEUR B, BP 182 - 42408 - ST CHAMOND - France - SIREN 339949265


TISSUS DES URSULES, SAS - ZAC STELYTEC SECTEUR B, BP 182 - 42408 - ST CHAMOND - France


Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Errata de la publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lits et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.