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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS DES URSULES
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TISSUS DES URSULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS DES URSULES
TISSUS DES URSULES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3110174
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
27/06/2011
TISSUS DES URSULES de TISSUS DES URSULES

Présentation de la marque TISSUS DES URSULES

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) TISSUS DES URSULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TISSUS DES URSULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS DES URSULES domicilié(e) BP 182 - 9 RUE JULES DUCLOS, 42408 SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 949 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS DES URSULES - France.

La marque TISSUS DES URSULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS DES URSULES est expirée depuis le 27 juin 2011.

TISSUS DES URSULES a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS DES URSULES, AU FIL DE VOS ENVIES , TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES Matières et Couleurs , la Maison d'Ursule tissus et déco la Maison d'Ursule Matières et Couleurs , URSULE EN VILLE , coco coupons , LA MAISON D'URSULE , LA MAISON D'URSULE


TISSUS DES URSULES (SOCIETE ANONYME) - BP 182 - 9 RUE JULES DUCLOS, 42408 SAINT CHAMOND - France - SIREN 339949265


TISSUS DES URSULES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Fils à usage textile Tissus et produits textiles à savoir : stores, couvertures de lits et de tables, tissus d'ameublement, tentures murales et embrasses en matières textiles, rideaux, voilages, tissus vestimentaires, linge de maison, de lit, de table et de bain (à l'exception de l'habillement) notamment draps, draps-housse, taies d'oreillers, housse de couette, couvre-lit, nappes, napperons, serviettes de table, serviettes de toilette, tapis de bains, draps de bains, draps de plage, housse de protection pour meubles, essuie-mains, en matières textiles, tissus patchwork, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage. Dentelles et broderies, rubans rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fermetures éclairs

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.