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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES
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LA MAISON D'URSULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON D'URSULE
TISSUS DES URSULES SAS

Numéro de dépôt :
3384190
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
LA MAISON D\'URSULE de TISSUS DES URSULES

Présentation de la marque LA MAISON D'URSULE

Déposée le 29 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON D'URSULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES domicilié(e) 0 ZAC STELYTEC – SECTEUR B,42408 SAINT CHAMOND - 42408 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 949 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS DES URSULES domicilié(e) 0 ZAC STELYTEC – SECTEUR B,42408 SAINT CHAMOND - 42408 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'URSULE est expirée depuis le 29 septembre 2015.

TISSUS DES URSULES a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES, AU FIL DE VOS ENVIES , TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES Matières et Couleurs , la Maison d'Ursule tissus et déco la Maison d'Ursule Matières et Couleurs , URSULE EN VILLE , coco coupons , LA MAISON D'URSULE


TISSUS DES URSULES SAS - 0 ZAC STELYTEC – SECTEUR B,42408 SAINT CHAMOND - 42408 - France - SIREN 339949265


TISSUS DES URSULES - 0 ZAC STELYTEC – SECTEUR B,42408 SAINT CHAMOND - 42408 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.