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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissus d'Avesnières
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chanteloup
Marque expirée - Marque en non vigueur

chanteloup
Tissus d'Avesnières, SAS

Numéro de dépôt :
3643618
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2019
chanteloup de Tissus d\'Avesnières

Présentation de la marque chanteloup

Déposée par voie électronique le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissus d'Avesnières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chanteloup »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissus d'Avesnières domicilié(e) 203 quai Paul Boudet - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 298 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissus d'Avesnières domicilié(e) 203 quai Paul Boudet - 53000 - LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chanteloup est expirée depuis le 14 avril 2019.


Tissus d'Avesnières, SAS - 203 quai Paul Boudet - 53000 - LAVAL - France - SIREN 382298370


Tissus d'Avesnières - 203 quai Paul Boudet - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints.