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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS.COM
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TISSULAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISSULAND
TISSUS.COM, SARL

Numéro de dépôt :
4361331
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
TISSULAND de TISSUS.COM

Présentation de la marque TISSULAND

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSULAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS.COM domicilié(e) 253 RUE DE MENCHECOURT, BP 90401 - 80104 - abbeville cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 451 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LMT DECORS, M. JEAN-NOEL LEROY domicilié(e) 253 RUE DE MENCHECOURT, BP 90401 - 80104 - abbeville cedex - France.

La marque TISSULAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSULAND arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

TISSUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : COTE TISSUS , TISSUS.COM


TISSUS.COM, SARL - 253 RUE DE MENCHECOURT, BP 90401 - 80104 - abbeville cedex - France - SIREN 493451009


LMT DECORS, M. JEAN-NOEL LEROY - 253 RUE DE MENCHECOURT, BP 90401 - 80104 - abbeville cedex - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.