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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY
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SIGNE CERNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE CERNAY
"TISSUS CERNAY" S.A.

Numéro de dépôt :
93465206
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque SIGNE CERNAY

Déposée le 19 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNE CERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY domicilié(e) 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 167 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK - France.

La marque SIGNE CERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE CERNAY est expirée depuis le 19 avril 2003.

TISSUS CERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CERNAY PROPON , CERNAY PROLOOK , CERNAY PRORELLA , CERNAY PROFIX , CERNAY PROFESSIONNEL , CERNAY C 380 PROBAN , CERNAY PRORES , CERNAY PROMLISA , CERNAY PROPITAL , CERNAY STABICOTT


"TISSUS CERNAY" S.A. - 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France - SIREN 385167911


Maître Roland BASTUCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes