Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY
/
CERNAY STABICOTT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CERNAY STABICOTT
"TISSUS CERNAY" S.A.

Numéro de dépôt :
92445863
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CERNAY STABICOTT

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERNAY STABICOTT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY domicilié(e) 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 167 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CERNAY STABICOTT est expirée depuis le 9 décembre 2002.

TISSUS CERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CERNAY PROPON , CERNAY PROLOOK , CERNAY PRORELLA , CERNAY PROFIX , CERNAY PROFESSIONNEL , CERNAY C 380 PROBAN , CERNAY PRORES , CERNAY PROMLISA , CERNAY PROPITAL , CERNAY PROTISS


"TISSUS CERNAY" S.A. - 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France - SIREN 385167911


Maître Roland BASTUCK Avocat - France


Inscription le 7 juin 1993 - RENONCIATION TOTALE n°159120 - Publication au BOPI 1993-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes