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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY
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CERNAY PROPON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERNAY PROPON
"TISSUS CERNAY" S.A.

Numéro de dépôt :
92445845
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque CERNAY PROPON

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERNAY PROPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS CERNAY domicilié(e) 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 167 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK Avocat - France.

La marque CERNAY PROPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERNAY PROPON est expirée depuis le 9 décembre 2002.

TISSUS CERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CERNAY PROLOOK , CERNAY PRORELLA , CERNAY PROFIX , CERNAY PROFESSIONNEL , CERNAY C 380 PROBAN , CERNAY PRORES , CERNAY PROMLISA , CERNAY PROPITAL , CERNAY STABICOTT , CERNAY PROTISS


"TISSUS CERNAY" S.A. - 7, rue Jacques Léonhart, 68550 SAINT-AMARIN - France - SIREN 385167911


Maître Roland BASTUCK Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes