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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSOT
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TISSOT SWISS QUALITY TIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSOT SWISS QUALITY TIME
TISSOT S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
94537649
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014

Présentation de la marque TISSOT SWISS QUALITY TIME

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSOT SWISS QUALITY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSOT domicilié(e) 17, Chemin des Tourelles,2400 LE LOCLE,SUISSE (dossier no 2272160) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2272160) - 75008 - France.

La marque TISSOT SWISS QUALITY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSOT SWISS QUALITY TIME est expirée depuis le 27 septembre 2014.

TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : CREATIS , CREATIS , JURISFORMULES , T TOUSALAIRES , T TOUSALAIRES , FORM'IMMO , TISSOT , ORLANDI Orlandi , TISSOT formation , TOUSALAIRES


TISSOT S.A. société de droit suisse - 17, Chemin des Tourelles,2400 LE LOCLE,SUISSE (dossier no 2272160) - Suisse


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2272160) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2004 n°2272160 - Publication au BOPI 2004-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie