Déposée le 28 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS (dossier no 2240088) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 006 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS (dossier no 2240088) - 75005 - France.
La marque TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSOT, SAS - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS (dossier no 2240088) - 75005 - France - SIREN 732006531
TISSOT - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS (dossier no 2240088) - 75005 - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240088 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Bandes magnétiques; bandes vidéo; cartes magnétiques; disques compacts; disques magnétiques; disques optiques; disquettes souples; supports de données magnétiques; supports de données optiques; supports d'enregistrement sonores; appareils d'enseignement; films impressionnés; films pour l'enregistrement des sons; hologrammes; lecteurs (informatique); lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateur enregistrés; programmes de système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur). Articles de papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); rubans adhésifs pour la papeterie; albums; blocs; brocheuses; buvards; cahiers; carnets; carnets à souche préimprimés; cartes; carton; catalogues; classeurs; crayons; fournitures pour le dessin; diagrammes; chemises pour documents; dossiers; fournitures pour l'écriture; encres; papier pour appareils enregistreurs; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); faire-part; fiches; formulaires; formulaires préimprimés; impressions; produits de l'imprimerie; imprimés; matériel d'instruction (à l'exception des appareils); papier à lettres; livres; livrets; manuels; papier pour appareils enregistreurs; périodiques;plans; prospectus; publications; registres; reliures; articles pour reliure, répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TISSOT"
