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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissot
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TISSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSOT
Tissot, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900286
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
TISSOT de Tissot

Présentation de la marque TISSOT

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tissot domicilié(e) 19 rue Lagrange - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Varet domicilié(e) 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSOT est expirée depuis le 24 février 2022.

Tissot a également déposé les autres marques suivantes : CREATIS , CREATIS , TISSOT SWISS QUALITY TIME , JURISFORMULES , T TOUSALAIRES , T TOUSALAIRES , FORM'IMMO , TISSOT , ORLANDI Orlandi , TISSOT formation


Tissot, société par actions simplifiée - 19 rue Lagrange - 75005 - Paris - France


M. Vincent Varet - 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes d'ordinateur enregistrés) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ;

Documents et formulaires spécialisés dans le domaine de l'immobilier et des agents immobiliers ; publications, livres, journaux, prospectus, brochures dans le domaine de l'immobilier ; affiches ; panneaux pour annonces immobilières ; sacs (plastiques) ; articles de papeterie ;

Gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents spécialisés dans le domaine immobilier et des agents immobiliers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Services juridiques.