Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT
/
T TOUSALAIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

T TOUSALAIRES
TISSOT SAS

Numéro de dépôt :
3420953
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
T TOUSALAIRES de TISSOT

Présentation de la marque T TOUSALAIRES

Déposée le 4 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TOUSALAIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 006 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TOUSALAIRES est expirée depuis le 4 avril 2016.

TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : CREATIS , CREATIS , TISSOT SWISS QUALITY TIME , JURISFORMULES , T TOUSALAIRES , FORM'IMMO , TISSOT , ORLANDI Orlandi , TISSOT formation , TOUSALAIRES


TISSOT SAS - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 372006531


TISSOT - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits de l'imprimerie, registres, articles de papeterie, à l'usage de professionnels de la comptabilité et du droit.