Marque expirée - Marque en non vigueur

T Tissot
TISSOT SAS

Numéro de dépôt :
3420954
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
T Tissot de TISSOT

Présentation de la marque T Tissot

Déposée le 4 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T Tissot »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 006 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T Tissot est expirée depuis le 4 avril 2016.

TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : CREATIS , CREATIS , TISSOT SWISS QUALITY TIME , JURISFORMULES , T TOUSALAIRES , T TOUSALAIRES , FORM'IMMO , TISSOT , ORLANDI Orlandi , TISSOT formation


TISSOT SAS - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 372006531


TISSOT - 19 RUE LAGRANGE,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Bandes magnétiques, bandes vidéo, cartes magnétiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, appareils d'enregistrement, films impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, hologrammes, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés) programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de système d'exploitation enregistrés (pour l'ordinateur). Articles de papeterie, article de bureau (à l'exception des meubles) rubans adhésifs pour la papeterie, albums, blocs, brocheuses, buvards, cahiers, carnets, carnets à souche préimprimés, cartons, catalogues, classeurs, crayons, fournitures pour le dessin, diagrammes, chemises pour documents, dossiers, fournitures pour l'écriture, encres, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) faire part, fiches, formulaires, formulaires préimprimés, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils) papier à lettres, livres, livrets, manuels, papiers pour appareils enregistreurs, périodiques, plans, prospectus, publications, registres, reliures, articles pour reliure, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.