Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT domicilié(e) 19 LAGRANGE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 006 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT domicilié(e) 19 LAGRANGE - 75005 - PARIS - France.
La marque CREATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSOT, SAS - 19 LAGRANGE - 75005 - PARIS - France - SIREN 732006531
TISSOT - 19 LAGRANGE - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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