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Marques déposées par Tissot Pierre
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TERROIRS ET SIGNATURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET SIGNATURES
Tissot Pierre

Numéro de dépôt :
3717168
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
TERROIRS ET SIGNATURES de Tissot Pierre

Présentation de la marque TERROIRS ET SIGNATURES

Déposée le 1 mars 2010 par Tissot Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS ET SIGNATURES »

Le déposant est Tissot Pierre domicilié(e) Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissot Pierre domicilié(e) Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET SIGNATURES est expirée depuis le 1 mars 2020.

Tissot Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BIOCAVE


Tissot Pierre - Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Tissot Pierre - Le Soleil Levant - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation contrôlée, extraits ou essences alcooliques.