Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUCIEN CLAVELIN
Monsieur TISSOT Michel

Numéro de dépôt :
1037041
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Lons le Saunier

Présentation de la marque LUCIEN CLAVELIN

Déposée le 12 mai 1977 par monsieur TISSOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Lons le Saunier), la marque française « LUCIEN CLAVELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TISSOT Michel domicilié(e) NEVY-SUR-SEILLE-39210 VOITEUR - France.

La marque LUCIEN CLAVELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LUCIEN CLAVELIN est expirée depuis le 12 mai 1987.


Monsieur TISSOT Michel - NEVY-SUR-SEILLE-39210 VOITEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Vins fins, appellation d'origine controlée, mousseux