Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER SAT VIDEO TECHNIQUE
Monsieur TISSOT Jean René

Numéro de dépôt :
1564569
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque INTER SAT VIDEO TECHNIQUE

Déposée le 13 octobre 1989 par monsieur TISSOT Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTER SAT VIDEO TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TISSOT Jean René domicilié(e) 13 Allée des Hortensias, 35690 ACIGNE - France.

La marque INTER SAT VIDEO TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER SAT VIDEO TECHNIQUE est expirée depuis le 13 octobre 1999.


Monsieur TISSOT Jean René - 13 Allée des Hortensias, 35690 ACIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques de signalisation, de contrôle, de communication;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images télévisions;équipements pour le traitement de l'information;appareils et systèmes de réception, décodage, décryptage d'images télévisées transmises par satellites.Communications radiophoniques télévisées, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages;diffusion de programmes de télévision.Edition de livres.Divertissements, spectacles radiophoniques ou par télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.