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Marques déposées par TISSOT Jacques
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DOMAINE TISSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TISSOT
TISSOT Jacques

Numéro de dépôt :
1754724
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
19/12/1998
DOMAINE TISSOT de TISSOT Jacques

Présentation de la marque DOMAINE TISSOT

Déposée le 19 décembre 1988 par TISSOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « DOMAINE TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSOT Jacques, domicilié(e) 39 rue de Courcelles, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT Jacques - France.

La marque DOMAINE TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TISSOT est expirée depuis le 19 décembre 1998.

TISSOT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE LA PERFORMANCE , DOMAINE JACQUES TISSOT


TISSOT Jacques - 39 rue de Courcelles, 39600 ARBOIS - France


TISSOT Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.