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Marques déposées par TISSOT Jacques
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DOMAINE JACQUES TISSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JACQUES TISSOT
TISSOT Jacques

Numéro de dépôt :
1754824
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE JACQUES TISSOT

Déposée le 19 décembre 1988 par TISSOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « DOMAINE JACQUES TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSOT Jacques, domicilié(e) 39 rue de Courcelles, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT Jacques - France.

La marque DOMAINE JACQUES TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JACQUES TISSOT est expirée depuis le 19 décembre 1998.

TISSOT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE LA PERFORMANCE , DOMAINE TISSOT


TISSOT Jacques - 39 rue de Courcelles, 39600 ARBOIS - France


TISSOT Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.