Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSOT SA
TISSOT INDUSTRIE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3087519
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011
TISSOT SA de TISSOT INDUSTRIE

Présentation de la marque TISSOT SA

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TISSOT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSOT SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSOT INDUSTRIE domicilié(e) 262 rue Joachim Murat, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 870 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TISSOT SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSOT SA est expirée depuis le 8 mars 2011.

TISSOT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT , tissot , TISSOT


TISSOT INDUSTRIE, (Société Anonyme) - 262 rue Joachim Murat, 46000 CAHORS - France - SIREN 414870295


Cabinet PLASSERAUD - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Réservoirs en métal, réservoirs en acier noir ou inox, acier- inox, ou titane, tuyaux métalliques. Travaux de maintenance, de réparation industrielle dans le domaine de la chaudronnerie, tuyauterie, pièces ou éléments métalliques et appareils métalliques de tous types et accessoires liés aux produits précités. Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et diffusion d'informations, de données, de sons et d'images par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque moyen que ce soit ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de donns informatiques et télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans une base de données par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque moyen que ce soit. Chaudronnerie et montage industriel ; études, conception, montage, assemblage sur site d'appareils destinés au stockage avec ou sans pression ou au traitement de produits liquides ou gazeux, pose d'accessoires incorporés aux appareils précités ; études, conception, assemblage de toute structure métallique pour quelque domaine que ce soit, travaux de métaux, travaux de chaudronnerie, soudage et usinage de pièces ou d'éléments métalliques ; montage de matériaux, traitement de matériaux. Génie civil, génie (travaux d'ingénieurs), études techniques ou de projets techniques, établissement de plans (construction), essais de matériaux, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, bureau d'études et de calcul dans le domaine des appareils métalliques, conseils en construction, consultation en matière de sécurité, contrôle qualité, dessins industriels, étalonnage (mesurage), expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de droits de propriété industrielle ; recherche en mécanique ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.