Déposée le 7 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « tissot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSOT INDUSTRIE domicilié(e) 262 rue Joachim Murat - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 870 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque tissot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tissot arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.
TISSOT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT , TISSOT , TISSOT SA
TISSOT INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 262 rue Joachim Murat - 46000 - CAHORS - France - SIREN 414870295
CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677595 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Réservoirs en métal, réservoirs en acier noir ou inox, acier-inox, ou titane, tuyaux métalliques.
Travaux de maintenance, de réparation industrielle dans le domaine de la chaudronnerie, tuyauterie, pièces ou éléments métalliques et appareils métalliques de tous types et accessoires liés aux réservoirs en métal, aux réservoirs en acier noir ou inox, acier-inox, ou titane, aux tuyaux métalliques.
Services de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations, de données, de sons et d'images par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque moyen que ce soit ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans une base de données par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque moyen que ce soit.
Chaudronnerie et montage industriel ; études, conception, montage, assemblage sur site d'appareils destinés au stockage avec ou sans pression ou au traitement de produits liquides ou gazeux, pose d'accessoires incorporés aux appareils précités ; études, conception, assemblage de toute structure métallique pour quelque domaine que ce soit, travaux de métaux, travaux de chaudronnerie, soudage et usinage de pièces ou d'éléments métalliques ; montage de matériaux, traitement de matériaux.
Génie civil, génie (travaux d'ingénieurs), études techniques ou de projets techniques, établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, bureau d'études techniques et de calcul dans le domaine des appareils métalliques, conseils en construction, consultation en matière de sécurité, contrôle qualité, dessins industriels, étalonnage (mesurage), expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de droits de propriété industrielle ; recherche en mécanique ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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