Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALAIN TISSOT
TISSOT Alain
TISSOT Marie Christine

Numéro de dépôt :
96635737
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALAIN TISSOT

Déposée le 22 juillet 1996 par TISSOT Alain et TISSOT Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN TISSOT »

Les déposants sont TISSOT Alain, domicilié(e) Route De Chéroy, 89150 DOMATS - France et TISSOT Marie Christine, domicilié(e) Route de Chéroy, 89150 DOMATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TISSOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42


TISSOT Alain - Route De Chéroy, 89150 DOMATS - France

TISSOT Marie Christine - Route de Chéroy, 89150 DOMATS - France


Alain TISSOT - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287489 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287945 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Conception, création, design, de modèles de maisons ou pavillons et tout ce qui s'y rapporte, utilisé par des entreprises et sociétés commerciales et industrielles, en vue de leur commercialisation et communication au public par tous moyens de diffusion.Agences immobilières Consultations professionnelles et établissements de plans

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.