Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOSOL
TISSMETAL LIONEL-DUPONT

Numéro de dépôt :
1116344
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRACTOSOL

Déposée le 13 décembre 1979 par TISSMETAL LIONEL-DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRACTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSMETAL LIONEL-DUPONT, domicilié(e) société anonyme, 138, boulevard de la Croix Rousse, à LYON (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRACTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRACTOSOL est expirée depuis le 13 décembre 1989.

TISSMETAL LIONEL-DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : TUBSAC , PALTEX , VIGUM , FYLTIS , MULTIKNIT , VIDUR , TLD , TRICERATOPS , FYLMATIC , TELEFLEX


TISSMETAL LIONEL-DUPONT - société anonyme, 138, boulevard de la Croix Rousse, à LYON (Rhône). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Appareils et installations de manutention ou de transport, fixes ou mobiles, transporteurs, appareils de levage, grues, élévateurs, palans, potences, treuils, chariots avec ou sans moteur, mâts, portiques, ponts roulants, ponts de manutention, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, chaînes motrices pour véhicules, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, récipients métalliques (non compris ceux pour le ménage, la cuisine ou pour le vide), coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais machines et machines-outils, moteurs, accouplements, mécanismes et courroies de transmission, mécanismes de manutention ou de guidage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.